Le sens originel du quatorzième amendement : sa lettre et son esprit

Un éminent constitutionnaliste et une étoile montante proposent une analyse équilibrée et définitive des origines et de la signification originelle du quatorzième amendement.

Adopté en 1868, le quatorzième amendement a profondément modifié la Constitution, conférant au pouvoir judiciaire fédéral et au Congrès de nouveaux pouvoirs pour protéger les droits fondamentaux des individus contre les violations par les États. Pourtant, selon Randy Barnett et Evan Bernick, la Cour suprême a longtemps mal interprété ou ignoré la signification originelle des clauses clés de l'amendement, couvrant les privilèges et immunités de la citoyenneté, la procédure régulière et l'égale protection des lois.

Barnett et Bernick soutiennent que le quatorzième amendement fut l'aboutissement de décennies de débats sur le sens de la Constitution d'avant-guerre. Les défenseurs de l'abolition de l'esclavage ont avancé des arguments fondés sur les droits naturels, la Déclaration d'indépendance et la common law. Ils ont également utilisé ce que l'on appelle aujourd'hui l'originalisme axé sur le sens public. Bien que leurs arguments aient été rejetés par les tribunaux, le Parti républicain fut formé pour promouvoir un programme politique abolitionniste, aboutissant finalement à l'abolition. Puis, lorsque l'abolition seule s'est avérée insuffisante pour contrer la répression dans le Sud et assurer l'égalité civile, le quatorzième amendement fut promulgué. Il est allé au-delà de l'abolition pour consacrer dans la Constitution le concept de citoyenneté républicaine et a accordé au Congrès le pouvoir de protéger les droits fondamentaux et de garantir l'égalité devant la loi. Enfin, le Congrès a utilisé ses pouvoirs pour adopter des lois sur les droits civiques à l'époque de la Reconstruction, qui nous en disent long sur la portée originelle de l'amendement.

En accordant une attention impartiale aux sources primaires, The Original Meaning of the Fourteenth Amendment montre comment les principes de la Déclaration ont fini par modifier la Constitution et propose des doctrines applicables pour mettre en œuvre les dispositions clés de la première section du quatorzième amendement.