Le sens originel du quatorzième amendement : sa lettre et son esprit

Un éminent constitutionnaliste et une étoile montante offrent une analyse équilibrée et définitive des origines et du sens original du Quatorzième Amendement.

Adopté en 1868, le Quatorzième Amendement a profondément modifié la Constitution, conférant au pouvoir judiciaire fédéral et au Congrès de nouveaux pouvoirs pour protéger les droits fondamentaux des individus contre les violations de la part des États. Pourtant, selon Randy Barnett et Evan Bernick, la Cour suprême a longtemps mal compris ou ignoré le sens originel des clauses clés de l'amendement, couvrant les privilèges et immunités de la citoyenneté, la procédure régulière (due process of law) et l'égale protection des lois.

Barnett et Bernick soutiennent que le Quatorzième Amendement a été le point culminant de décennies de débats sur le sens de la Constitution d'avant-guerre. Les avocats anti-esclavagistes ont avancé des arguments inspirés des droits naturels, de la Déclaration d'indépendance et de la common law. Ils ont également utilisé ce qu'on appelle aujourd'hui l'originalisme du sens public. Bien que leurs arguments aient été perdants devant les tribunaux, le Parti républicain a été formé pour faire avancer un programme politique anti-esclavagiste, menant finalement à l'abolition. Puis, lorsque l'abolition seule s'est avérée insuffisante pour contrecarrer la répression sudiste et assurer l'égalité civile, le Quatorzième Amendement a été promulgué. Il est allé au-delà de l'abolition pour consacrer dans la Constitution le concept de citoyenneté républicaine et a accordé au Congrès le pouvoir de protéger les droits fondamentaux et d'assurer l'égalité devant la loi. Enfin, le Congrès a utilisé ses pouvoirs pour adopter des lois sur les droits civiques de l'ère de la Reconstruction qui nous en disent long sur la portée originale de l'Amendement.

Avec une attention équitable aux sources primaires, The Original Meaning of the Fourteenth Amendment montre comment les principes de la Déclaration en sont venus à modifier la Constitution et propose des doctrines réalisables pour la mise en œuvre des dispositions clés de la Section Un du Quatorzième Amendement.